1. Propriété intégrale des livrables & Zéro verrouillage
Vous demeurez l'unique titulaire des droits patrimoniaux et commerciaux sur tout ce que vous produisez dans Resyo, dès la création et même après résiliation.
- Cession pleine et entière du code source généré (Next.js, HTML/CSS/JS, schémas SQL), des documents types, de votre identité de marque et de votre base clients.
- Réversibilité conforme au Règlement (UE) 2023/2854 (Data Act) : aucun verrouillage propriétaire ni frais de sortie.
- Export libre à tout moment : archive .ZIP prête à déployer, base prospects/commandes en .CSV, écritures FEC et archive JSON complète RGPD.